Juge, auxiliaires de justice

Le dédale de la justice ne date pas d’hier. Le système judiciaire a toujours été complexe. À chaque étape d’une procédure apparaissent de nouveaux acteurs. Si le juge a le rôle principal, les auxiliaires de justice se partagent le second plan et se multiplient dans les différents tribunaux…


Le juge d’Ancien Régime
On distingue trois groupes de juges extraordinaires, aux attributions et aux compétences différentes :
- le premier rassemble sous l’Ancien Régime les juges qui connaissent des matières de la juridiction ordinaire, mais entre personnes privilégiées ;
- le second est composé de juges qui traitent des affaires entre toutes sortes de personnes et dont les jugements sont susceptibles d’appels devant un parlement ;
- le troisième accueille les juges qui traitent, entre toutes sortes de personnes, d’affaires dont les parlements ne peuvent être saisis ni en première instance, ni en appel.


L’avocat
Les fonctions de l’avocat sont de conseiller juridiquement les personnes passant devant un tribunal, de plaider en leur faveur si elles sont accusées et de rédiger les écritures touchant au fond du droit.
Le métier d’avocat ne fait pas partie sous l’Ancien Régime des offices vénaux, car "il est juste que chacun choisisse à son gré un avocat qui ait les qualités qu’il peut désirer, et qu’il faut qu’il y ait des avocats d’une grande capacité" La barre est donc ouverte sans finance, ni numerus clausus. Prêter serment chaque année, être âgé d’au moins dix-sept ans et être licencié en l’un ou l’autre des droits sont les seules conditions requises.


Le procureur
La principale fonction du procureur est de rédiger les actes, suivre la procédure et accomplir les formalités au nom des plaideurs. La représentation par procureur est obligatoire pour toutes les affaires relevant des sièges royaux. Les plaideurs sont cantonnés aux tribunaux de justice seigneuriale.


Le greffier
Le greffier a la lourde tâche d’être le témoin solennel des actes de procédure. Son métier fait partie, sous l’Ancien Régime, comme celle du procureur, des offices vénaux. La charge est d’ailleurs l’une des plus chères.


L’huissier et le sergent
À l’origine distincts, le rôle des huissiers et celui des sergents se confondent rapidement. Si l’huissier a pour fonction première d’assurer le service d’audience, il est, tout aussi bien que le sergent, l’agent de signification des actes et d’exécution des sentences. La différence tient dans le fait que seul l’huissier est habilité à exercer devant les cours souveraines et juridictions royales.



Extrait du chapitre concerné, dans l’ouvrage Les métiers d’autrefois, de Marie-Odile Mergnac, Claire Lanaspre, Baptiste Bertrand et Max Déjean, Archives et Culture.