Prévôt

Autrefois chaque circonscription a son prévôt. Moins connu que le bailli ou le sénéchal, le prévôt n’en est pas pour autant moins important. Traitant au niveau local des affaires judiciaires, son métier évolue fortement au fil des édits royaux et de la concurrence d’autres administrations.


Un système bien établi au Moyen Age
C’est au XIIème siècle que le rôle et le pouvoir du prévôt sont les plus étendus. À cette époque, le prévôt, praepositus, est le petit chef d’une circonscription de taille réduite, l’homme à tout faire de la royauté. Il est l’équivalent d’un intendant qui correspond à la conception domaniale du pouvoir. Il est alors difficile d’empêcher certains prévôts d’exercer leurs pouvoirs non pas dans l’intérêt du roi, mais pour s’enrichir au détriment des populations. Pour cette raison, à la fin du XIIème siècle, sont créés les baillis destinés à l’origine à les surveiller.
Mais la nouvelle institution ne règle pas tout. En effet, aux XIVème et XVème siècles se pose le problème de leur rémunération. Suivant l’usage du temps, les prévôtés ont d’abord été fieffées, c’est-à-dire rendues indisponibles pour le roi, puisque leurs titulaires s’en considèrent comme propriétaires. On passe donc rapidement à un autre système, celui de l’affermage. Le droit d’exercer les fonctions prévôtales et surtout d’en percevoir les profits (droits de justice, droits féodaux du roi…) est vendu aux enchères, ce qui constitue, pour celui qui emporte l’enchère, une incitation à récupérer la mise en se payant sur la bête, c’est-à-dire sur nos lointains ancêtres. Ce qui est aussi, pour la monarchie, l’assurance d’avoir sans difficulté des rentrées d’argent.


La crise des prévôtés
Les prévôts ont mal traversé la fin du Moyen ge. Contrôlés par les baillis, ils sont aussi concurrencés par les administrations spécialisées, financières et militaires qui se sont constituées. L’édit de Crémieu précise en 1536 ce qu’est devenu le prévôt royal : un juge royal de droit commun pour les procès entre non-nobles. Contrairement au bailli néanmoins, le prévôt se cramponne à ses tâches et ne disparaît pas brutalement.
En effet, un édit royal stipule en 1734 et en 1749 : "Nous avons fait suppression de différents sièges de prévôtés royales établis dans les mêmes villes que les bailliages où ils étaient ressortissants et les peuples ont tiré du soulagement par l’expédition plus prompte de leurs contestations." Certes, les prévôts disparaissent des chefs-lieux de bailliage mais subsistent toujours ailleurs. Témoin cette affaire de 1780 en Bourgogne. Deux personnes portent plainte pour vol et spoliation auprès du lieutenant général du bailli. Or le prévôt du bailliage, ayant eu vent de cette affaire, réclame le droit de juger ce cas en sa qualité de juge ordinaire. La cour dijonnaise lui donne raison et le "maintient et [le] garde en sa qualité de prévôt royal… au droit et en possession de connaître de tous crimes et délits commis dans l’étendue de la prévôté qui ne sont point attribués privativement aux baillis, sénéchaux et juges présidiaux par les ordonnances".
Le prévôt a donc continué de mener une vie de petit juge local. C’est lui qui connaît des oppositions aux mariages, des unions clandestines… et peut, de ce fait, être considéré comme l’ancêtre du juge de paix.



Extrait du chapitre concerné, dans l’ouvrage Les métiers d’autrefois, de Marie-Odile Mergnac, Claire Lanaspre, Baptiste Bertrand et Max Déjean, Archives et Culture.